Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 27 octobre 2023 à 20 h 30 à la mairie, sous la présidence du maire. Six conseillers présents, deux pouvoirs, quatre excusés. Secrétaire de séance : Jean-Michel Delor.
Chasse 2024-2033
Consultés, les propriétaires ont choisi que le produit de la location de la chasse leur soit réparti chaque année par lot, les frais de logiciel étant partagés entre eux. Sur avis de la commission consultative de la chasse, le conseil loue de gré à gré aux locataires sortants : le lot 2 (384 ha) à Charles Notredame pour 2 535 € par an, le lot 1 (291 ha) à Philippe Poupart pour 1 000 € par an. Trois demandes de réserve, pour un total d'environ 134 ha, sont acceptées. Adopté par six voix et deux abstentions.
Logiciel de chasse
Le logiciel actuel ne donnant plus satisfaction, le conseil adopte à l'unanimité le service en ligne « Chasse Alsace Moselle » de MSV Ingénierie, pour 300 € HT par an, frais répercutés aux propriétaires.
Longueur de voirie
Avec la reprise de la voirie du lotissement de l'Écluse (136 m), la longueur de voirie communale est portée de 6 084 à 6 220 mètres au 1er janvier 2023. Adopté à l'unanimité.
Estimateur des dégâts de gibier rouge
Un estimateur domicilié à Chanville est désigné à l'unanimité.
Divers
- Fête de la Saint-Nicolas le 2 décembre 2023 ; repas des anciens le dimanche 28 janvier 2024.
- Rectification d'une erreur de plume sur le résultat du vote de la délibération du 15 septembre.
- Zones d'accélération des énergies renouvelables : la commune n'a pas de terrain à proposer.
- Travaux de la rue de l'Écluse terminés ; une délégation de service public pour la distribution du gaz de ville serait envisageable à Chevillon.
- Cérémonie du 11 Novembre le 18 novembre à 11 h 30.
Séance levée à 22 h.
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