Compte-rendu de séance du conseil municipal du 31 janvier 2025

Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 31 janvier 2025 à 20 h 30 à la mairie, sous la présidence du maire. Cinq conseillers présents, quatre pouvoirs, un excusé. Secrétaire de séance : Nathalie Dubost.

Plan de mobilité simplifié de la CCHCPP

La Communauté de communes élabore depuis avril 2023, avec l'AGURAM et le soutien de la Région Grand Est, un plan de mobilité simplifié, arrêté par le conseil communautaire le 19 décembre 2024. Consultée comme personne publique associée, la commune émet à l'unanimité un avis favorable.

Assurance prévoyance du personnel

Le Centre de gestion de la Moselle a conclu une convention de participation pour le risque prévoyance avec l'assureur Allianz et le gestionnaire Collecteam, pour la période 2021-2026, à adhésion facultative et sans questionnaire médical. Le conseil, à l'unanimité, décide d'y faire adhérer la commune, avec une cotisation calculée sur le traitement de base et la NBI, et autorise le maire à signer la convention d'adhésion. [Le PV indique une participation mensuelle de « 0 € brut prise en charge à 100 % » : à vérifier.]

Terrain devant le cimetière

Pour se mettre en conformité, le terrain situé devant les parcelles 56 et 57 doit entrer dans le domaine public communal. Le conseil approuve à l'unanimité la rétrocession à l'euro symbolique auprès du Département, frais d'enregistrement à la charge de la commune, et autorise le maire à engager les démarches.

Divers

• Nouveau contrat de balayage par la Communauté de communes : passages les 9 juin, 15 septembre et 8 décembre 2025.
• Devis Natura pour la tonte et le ramassage des feuilles ; demande de ramassage des cartons.
• Repas des anciens : choix du menu, invitation d'intervenants fleurissement à l'apéritif.
• Échange de terrain de 18 m² contre 18 m² le long des parcelles 188 et 189.
• Chemin de la station d'épuration : trous à reboucher.
• Au prochain conseil : achat de 2,50 m pour la fosse de la méthanisation.