Conseil municipal du 16 septembre 2011
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du conseil du 16 septembre 2011.
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du conseil du 16 septembre 2011.
Vous trouverez ci-joint les délibérations de la séance du 29 juillet 2011.
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu sommaire de la séance du 15 avril 2011.
Résumé sommaire de la séance ordinaire du 10 décembre 2010.
Compte rendu sommaire de la séance du 17 juin 2011 :
Elections sénatoriales : Ont été élus Aurel Graef (titulaire), J.F. Leidelinger, J.B. Sépaniak, André Ruff (suppléants).
Création d'un réseau d'eau potable à Chevillon : le CM décide de fixer la participation des riverains à 80%. Le coût des travaux est estimé à 62 000 euros. La participation sera donc de 12,50 euros HT par mètre carré.
Colombarium : Le CM revient sur la délibération du 5 août 2005 à savoir que les prix fixés sont des prix par case et non par urne (une case peut recevoir de 1 à 3 urnes). Rappel des tarifs : 15 ans (1040 euros), 30 ans (1080 euros) , 50 ans (1250 euros), perpétuité (3 000 euros) .
Assainissement 2° tranche : Le CM décide de retenir, après avis de la commission d'appel d'offres, la société Barassi.
Familles rurales : Le CM décide d'accorder une subvention de 500 euros à l'association pour leur festival de musique.
Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 4 février 2011.
Compte rendu de la séance ordinaire du 15 octobre 2010.