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07 Oct2011

Conseil municipal du 16 septembre 2011

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du conseil du 16 septembre 2011.

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10 Aoû2011

Conseil municipal du 29 juillet 2011

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Vous trouverez ci-joint les délibérations de la séance du 29 juillet 2011.

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09 Mai2011

Conseil municipal du 15 avril 2011

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu sommaire de la séance du 15 avril 2011.

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19 Déc2010

Conseil Municipal du 10 décembre 2010

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Résumé sommaire de la séance ordinaire du 10 décembre 2010.

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07 Juil2011

Conseil municipal du 17 juin 2011

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Compte rendu sommaire de la séance du 17 juin 2011 :

Elections sénatoriales : Ont été élus Aurel Graef (titulaire), J.F. Leidelinger, J.B. Sépaniak, André Ruff (suppléants).

Création d'un réseau d'eau potable à Chevillon : le CM décide de fixer la participation des riverains à 80%. Le coût des travaux est estimé à 62 000 euros. La participation sera donc de 12,50 euros HT par mètre carré.

Colombarium : Le CM revient sur la délibération du 5 août 2005 à savoir que les prix fixés sont des prix par case et non par urne (une case peut recevoir de 1 à 3 urnes). Rappel des tarifs : 15 ans (1040 euros), 30 ans (1080 euros) , 50 ans (1250 euros), perpétuité (3 000 euros) .

Assainissement 2° tranche : Le CM décide de retenir, après avis de la commission d'appel d'offres, la société Barassi.

Familles rurales : Le CM décide d'accorder une subvention de 500 euros à l'association pour leur festival de musique.

20 Fév2011

Conseil municipal du 4 février 2011

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 4 février 2011.

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01 Nov2010

Conseil municipal du 15 octobre 2010

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Compte rendu de la séance ordinaire du 15 octobre 2010.

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