Conseil municipal du 9 juillet 2010
Compte rendu sommaire de la séance du 9 juillet 2010.
Compte rendu sommaire de la séance du 9 juillet 2010.
Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 16 avril 2010.
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu sommaire du Conseil municipal du 29/01/2010.
Compte rendu sommaire de la séance du 9 octobre 2009
M.le Maire est autorisé à faire toutes les démarches pour souscrire les emprunts auprès du Crédit agricole pour un montant de 800 000 euros.
Après examen des différentes offres, c'est la sociéte APAVE qui a été retenue pour effectuer des interventions ponctuelles sur les bâtiments communaux.
Le CM, considérant que 12 gares en région lorraine assurent les liaisons TGV, affirme l'inutilité de construire une seconde gare TGV qui n'apporterait pas de voyageurs supplémentaires et dénonce d'ores et déjà le gaspillage des fonds publics consacrés aux études et procédures pour ce projet inutile.
Le CM autorise M.le Maire à passer commande des travaux pour l'alimentation au réseau d'eau potable de la zone constructible rue du Moulin pour un montant de 20 820 euros.
Mme Fleurot-Collin est choisie comme référente auprès du Clic de la Nied
M. Frédéric PRIETZ est désormais responsable de la gestion de la salle communale.
Le CM accepte la proposition de la CCPP concernant le nouveau tracé de lavoie verte.
M.le Maire est autorisé à passer un contrat avec "Trois Suisses Entreprises" afin d'acheter des chèques cadeaux destinés aux mariages et naissances des administrés.
Vu pour être affiché le 19 octobre conformément aux prescriptions de l'article L.121-17 du code des communes.
Le Maire
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu sommaire du conseil municipal du 26 mars.
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu sommaire du conseil municipal du 27 novembre 2009.
Compte Rendu sommaire de la séance du 4 septembre 2009.
Le Conseil Municipal retient l'entreprise SADE VARIANTE pour le lot 1 ( réseaux ) pour un montant de 367 422,70 euros H.T. et l'entreprise SORELIFE pour le lot 3 (essais et réception) pour 10 029,50 euros .
Le CM autorise M. le Maire à signer toutes pièces relatives à ces travaux, autorisations aux entreprises ainsi que d'éventuelles conventions avec les propriétaires concernés.
Il autorise également M. le Maire à faire toutes les démarches pour les demandes de subventions auprès du Conseil Général et de l'agence de l'eau.
Le CM décide à l'unanimité des voix d'approuver la mise en place de cette aide, aide accordée pour une durée de 12 mois et pour 5 demandes au plus.
Le Conseil décide d'acheter des chèques cadeaux pour les mariages et les naissances dans la commune ( 40 euros pour les naissances et 60 euros pour les mariages).
Il sera versé une somme de 180 euros au conseil de fabrique pour participer à son départ en retraite.
Le CM accepte à l'unanimité des voix l'extension des compétences ( voie d'accès RC5 à Montoy et zone artisanale à Courcelles Chaussy).
Le CM accepte de louer la salle une fois par mois au prix de 100 euros la location.
Vu pour être affiché le 28 septembre 2009 conformément aux prescriptions de l'article L.121-17 du Code des Communes.
Le Maire