Conseil municipal du 22 mars 2013
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu des délibérations du conseil municipal du 22 mars 2013.
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu des délibérations du conseil municipal du 22 mars 2013.
Vous trouverez ci-joint le compte rendu des délibérations du conseil municipal du 1er mars 2013.
Compte rendu sommaire de la séance du Conseil du 24 février 2012.
Vous trouverez ci-joint le compte rendu des délibérations du conseil municipal 26 octobre 2012.
Compte rendu sommaire de la séance du 2 décembre 2011
Convention relative à la facturation, à l'encaissement et au versement de la redevance d'assainissement et de la modernisation des réseaux :
Le conseil municipal , après en avoir délibéré, autorise monsieur le Maire à signer cette convention avec le SEBVF
Constitution de servitude de passage d'une canalisation :
Le conseil municipal donne tous pouvoirs à M.le Maire à signer ces conventions auprès de Me CLAUDEL, notaire à Courcelles Chaussy. Le coût est fixé à 2 200 euros
Divers :
- Compte rendu des différentes commissions : SIVU, Conseil d'école de la maternelle, CCPP
- repas des aînés : la date est fixée au 19 février.