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28 Mar2013

Conseil municipal du 22 mars 2013

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu des délibérations du conseil municipal du 22 mars 2013.

 

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05 Mar2013

Conseil municipal du 1er mars 2013

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Vous trouverez ci-joint le compte rendu des délibérations du conseil municipal du 1er mars 2013.

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15 Jui2012

Conseil municipal du 1er juin 2012

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Compte rendu sommaire de la séance du 1er juin 2012.

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14 Mar2012

Conseil du 24 février 2012

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Compte rendu sommaire de la séance du Conseil du 24 février 2012.

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26 Oct2012

Conseil municipal du 12 octobre 2012

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Vous trouverez ci-joint le compte rendu des délibérations du conseil municipal 26 octobre 2012.

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19 Avr2012

Conseil Municipal du 5 avril 2012

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Compte rendu sommaire de la séance du 5 avril 2012.

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14 Déc2011

Conseil municipal du 2 décembre 2011

Publié dans Conseils municipaux - Délibérations

Compte rendu sommaire de la séance du 2 décembre 2011

 

Convention relative à la facturation, à l'encaissement et au versement de la redevance d'assainissement et de la modernisation des réseaux :

Le conseil municipal , après en avoir délibéré, autorise monsieur le Maire à signer cette convention avec le SEBVF

Constitution de servitude de passage d'une canalisation :

Le conseil municipal donne tous pouvoirs à M.le Maire à signer ces conventions auprès de Me CLAUDEL, notaire à Courcelles Chaussy. Le coût est fixé à 2 200 euros

Divers :

- Compte rendu des différentes commissions : SIVU, Conseil d'école de la maternelle, CCPP

-  repas des aînés : la date est fixée au 19 février.

 

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